Avr.

29

Mer.

Conseil Municipal

Bras

Informations pratiques

DATE

Le mer. 29 avr.

HORAIRES

19h

Le prochain conseil municipal se déroulera le Mercredi 29 avril à 19h à la salle du Conseil. 

 

ORDRE DU JOUR

  • Approbation du procès-verbal de la séance du 31 Mars 2026
  • Communication du Maire au Conseil Municipal – Compte-rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l’article L.2122-22 du CGCT
  • Programme travaux ONF 2026
  • Demande de subvention auprès du Conseil Départemental du Var pour les réparations de toitures et mise aux normes des coffrets EP
  • Mise en place de la Commission Urbanisme
  • Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs
  • Élection des membres de la Commission de Délégation de Service Public
  • Désignation des membres de la Commission de Contrôle de la liste électorale
  • Transfert de compétence optionnelle d’une collectivité à Territoire d’Energie Var – Symielec
  • Convention relative à l’accès et l’intervention des bénévoles RSCS-CCFF sur des Communes Limitrophes
  • Etat récapitulatif annuel des indemnités perçues par les élus
  • Approbation du Compte Financier Unique du Budget Principal de la Commune 2025
  • Affectation des résultats du Budget Principal de la Commune de l’exercice 2025
  • Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2026
  • Vote du Budget Primitif de la Commune (Budget Principal) de l’année 2026
  • Acquisitions foncières
  • Vote de la subvention au CCAS
  • Vote de subvention à des associations
  • Questions diverses