Séance du Conseil Municipal

Le Conseil Municipal de Bras se réunira à la salle du Conseil à 19h. 

Une diffusion en direct sera émise sur le facebook de la mairie. 

ORDRE DU JOUR

• Approbation du procès-verbal de la séance du 1^er Avril 2025
• Recomposition de l’organe délibérant des EPCI à fiscalité propre – fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la CAPV dans le cadre d’un accord local
• Demande de subvention au Conseil Départemental du Var – FIC – Equipement mobilier et jeux
• Demande de subvention au Conseil au Conseil Départemental du Var – Construction d’un hangar au Centre Technique Municipal
• Antenne relais- téléphone mobile – Convention de mise à disposition d’un terrain
• Abandon du deuxième POI
• Adhésion des compétences optionnelles d’une collectivité à TE83 – Symielec
• Avenant au bail emphytéotique avec la Société URBA 59
• Occupations ponctuelles du domaine public communal - manifestations et animations organisées par les commerces ou associations…
• Convention de mise à disposition du domaine public pour les manifestations et animations ponctuelles organisées par les commerces et associations
• Convention de mise à disposition de matériel de la Commune
• Convention relative à l’accès et l’intervention des bénévoles RCSC-CCFF sur des communes limitrophes
• Avenant n°1 à la convention de délégation de compétence entre la CAPV et la Commune pour l’exercice des compétences « Eau potable » et « Assainissement Collectif »
• Création d’un emploi permanent
• Appel à cotisation de soutien à la structure CERPAM 2025
• Présentation du Rapport Annuel du Délégataire 2024 – Service de l’eau potable
• Présentation du Rapport Annuel du Délégataire 2024 - Service de l’assainissement
• Dénomination de voies publiques et privées ouvertes à la circulation
• Convention d’occupation temporaire et précaire de terrains communaux
• Vote de subventions à des associations
• Questions diverses