Accueil > Comptes rendus > Conseil municipal du 8 septembre 2011

Validation du compte-rendu de la séance précédente,

Marché public voirie 2011,

Acquisition foncière,

Convention pour utilisation du cinéma,

Rectification d’une DIA sur la délibération n°2011-79-9,

Désherbage de la bibliothèque municipale,

Droit de préemption d’un fonds de commerce,

Convention de mise à disposition de moyens du SDIS,

Mise en place de l’expérimentation de l’entretien professionnel,

Création d’un poste d’adjoint technique 1^ère classe,

Convention de partenariat avec ERDF,

Délibération fixant le taux et les exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communale,

Participation voyage scolaire,

Convention CAUE pour étude préalable à l’urbanisation d’une zone AU,

Remboursement de frais,

Avenant marché réfection énergétique de la salle polyvalente,

Modification des statuts du SYMIELECVAR,

Adhésion des communes de ROQUEBRUNE SUR ARGENS et VINON SUR VERDON au SYMIELECVAR,

Droit de préemption urbain,

Subventions aux associations,

Questions diverses.