Mairie de Bras
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Présentation de l’état d’avancement du SCOT, par Monsieur Michaël LATZ,
Validation du compte-rendu de la séance précédente,
Position de la commune sur l’Intercommunalité,
Approbation des Comptes Administratifs 2010 du Maire concernant les Budgets M14 (Budget Principal), M49 (Service Eau et Assainissement) et M4 (Pompes Funèbres).
Approbation des Comptes de Gestion 2010 du Trésorier concernant les Budgets M14 (Budget Principal), M49 (Service Eau et Assainissement) et M4 (Pompes Funèbres).
Demande de subvention auprès de l’Agence de l'eau, Budget M49,
Demande de subvention auprès de la Région, Budget M49,
Approbation contrat d’hébergement de nom de domaine avec la SARL IPSO-FACTO,
Approbation contrat d’entretien pour les appareils de climatisation,
Approbation contrat de vérification installations électriques avec Bureau Véritas,
Participation voyage scolaire,
Subventions aux associations,
Approbation vente de coupe de bois par l’ONF,
Droits de préemption urbains,
Questions diverses.